Embaucher et travailler

Les consommations de SPA (alcool, cannabis, cocaïne, amphétamines, opioïdes, tabac ...) ont des conséquences sur la santé et dans la sphère professionnelle bien en amont de la dépendance. Cette fiche…

L'élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels est une démarche fondamentale pour prévenir les risques professionnels. Au-delà de l’obligation légale, il vise à réduire le…

On qualifie de « risques psychosociaux » (ou RPS) les éléments qui portent atteinte à l’intégrité physique et à la santé mentale des salariés au sein de leur environnement professionnel. Il s’agit de…

Analyser l’organisation du travail permet de questionner les fondamentaux du projet : Quel est le niveau d’appropriation de ce dernier par l’ensemble des collaborateurs ? Quelle gouvernance et quelle…

Les matériels et ensembles démontables sont des matériels installés en intérieur ou en extérieur à l’occasion de manifestations temporaires (tribunes, tours régies, portiques, tours de levage...). L'…

La santé des professionnels peut être impactée par un accident, une situation à risque récurrente non-résolue, une augmentation de la souffrance au travail, qui aboutit à une remise en cause de leurs…

Quels sont les organismes sociaux auxquels une compagnie doit s'affilier pour embaucher des salariés ?

L’application d’une convention collective s’impose à un employeur : s'il est affilié à une organisation syndicale signataire de la convention ou à défaut d'affiliation, si la convention collective a…

Quelles sont les règles d'affiliation au régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle ? Quelles sont les obligations déclaratives à respecter ? Comment est calculée l'allocation et…

La loi travail du 8 août 2016 dite loi « El Khomri » a apporté des nouveautés en matière de formation professionnelle avec la mise en place au 1er janvier 2017 du compte personnel d'activité …

Comment concilier le régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle avec d'autres activités ? Comment cumuler des activités d'auteur et des activités annexes ? Un retraité peut-il…

Ce compte rendu est issu de la journée d'information juridique "La place du bénévole et des pratiques amateurs dans le spectacle vivant" du 8 décembre 2003.

Plusieurs facteurs rendent les questions liées à la rémunération compliquées. Les difficultés économiques, l’importance des éléments de salaire pour Pôle emploi et la parfois difficile interprétation…

Quel statut juridique pour l'artiste enseignant ? Quel mode de rémunération ? Quelles cotisations applicables ? Quels régimes d'assurance chômage ? Quelle TVA applicable ?

Les modalités de conclusion d'un CDD d'usage sont très encadrées par le droit du travail et les conventions collectives applicables au secteur du spectacle vivant. Le CDD d'usage répond à un…

Les artistes du spectacle sont présumés salariés. Quel contrat de travail conclure pour embaucher un artiste ? Quelle rémunération verser et quelles formalités effectuer ?